Informations légales

Directeur de la publication

M. Hicham BOUJLILAT

Édition

Bourgogne-Franche-Comté International : Arsenal – Bâtiment Q, Place Saint-Jacques, BP : 16163, 25014 Besançon cedex. Le suivi éditorial et les mises à jour du site sont assurés par l’équipe du Bourgogne-Franche-Comté International.

Dépôt – nom de domaine

Le site Internet de Bourgogne-Franche-Comté Burkina est accessible sur Internet à l’adresse unique http://www.bfc-burkina.org déposé chez OVH.

Charte graphique

la charte graphique du site Internet de Bourgogne-Franche-Comté Burkina a été réalisé par la société Elixir, 21A rue du Refuge, 25000 Besançon.

Conception – Assistance Technique

Le site Internet de Bourgogne-Franche-Comté Burkina a été réalisé par la société IAD Territoire Digital, 11 rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon. Celle-ci assure également, la maintenance du site et son fonctionnement technique.

Hébergement

Le site Internet de Bourgogne-Franche-Comté Burkina est hébergé chez OVH.

Informations diffusées

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, Bourgogne-Franche-Comté Burkina et ses membres ne peuvent être tenus pour responsables de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.Tous droits réservés.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont Bourgogne-Franche-Comté International est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Bourgogne-Franche-Comté International ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Données personnelles

Cookies
Les cookies, utilisés pour collecter des informations dans votre ordinateur permettent d’optimiser la connexion et de personnaliser l’utilisation du site. Le fait de refuser les cookies peut vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site. Toutefois, vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation pour refuser les cookies. Nous nous réservons le droit d’utiliser les informations collectées grâce aux cookies pour permettre à Bourgogne-Franche-Comté International, ses membres et partenaires de vous proposer leurs produits et services. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez vous y opposer en nous écrivant à l’adresse suivante : Arsenal – Bâtiment Q, Place Saint-Jacques, BP : 16163 – 25014 Besançon cedex